Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Cake Production l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

ARTICLE 1 – ÉDITEUR 

Le présent site, accessible à l’URL www.cake-prod.com (le « Site »), est édité par :

Cake Production (SARL), société au capital de 1000 euros, inscrite au R.C.S. de PARIS sous le numéro 982 413 221 R.C.S. Paris, dont le siège social est situé au 229 RUE SAINT HONORE 75001 PARIS, représentée par Antonin Gateau dûment habilité. 

Le numéro individuel TVA de l’éditeur est : FR 17982413221.

ARTICLE 2 - HÉBERGEMENT

Le Site est hébergé par la société Squarespace, situé Squarespace House, Ship Street Great, Dublin 8, Irlande, D08 N12C, (contact email : DSArequests@squarespace.com).

ARTICLE 3 - DIRECTEUR DE PUBLICATION 

Le Directeur de la publication du Site est Antonin Gateau.

ARTICLE 4 - ACCÈS AU SITE

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, la Cake Production ne saurait être tenue responsable.

ARTICLE 4 - NOUS CONTACTER 

Par email : cakestudio.production@gmail.com

Par courrier : 229 RUE SAINT HONORE, 75001 PARIS

ARTICLE 5 - DONNÉES PERSONNELLES

Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune donnée concernant les utilisateurs.

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de la Cake Production est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.